Règlements communaux

 

Aides financières

Règlement communal concernant l’attribution d’une allocation sociale communale

Règlement communal portant fixation d’une prime d’encouragement aux élèves méritants de l’enseignement post-primaire et post-secondaire 2021

Règlement communal portant fixation d’une prime d’encouragement pour brevets d’animateurs

Règlement communal concernant l’attribution des récompenses pour exploits culturels et sportifs

Règlement communal concernant l’allocation de subsides aux associations et sociétés de la commune de Frisange

Règlement communal relatif à la promotion de la durabilité, de l’utilisation rationnelle de l’énergie et des énergies renouvelables

Avenant au règlement communal relatif à la promotion de la durabilité, de l’utilisation rationnelle de l’énergie et des énergies renouvelables

Règlement portant allocation d’un subside unique pour couches de bébé

 

Ordre public

Règlement général de la circulation de la Commune de Frisange – version coordonnée mars 2022

Règlement général de la circulation de la Commune de Frisange – Avenant XVI

Règlement communal relatif à la taxe de participation au financement des équipements collectifs

Règlement communal sur les chemins ruraux de la Commune de Frisange

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations

Règlement communal concernant le cimetière forestier intercommunal

Règlement communal relatif à la taxe de dispersion des cendres au cimetière forestier intercommunal

Règlement communal sur les prestations du service des régies

Règlement d’ordre intérieur du parc de recyclage

 

Hygiène

Règlement communal fixant les tarifs en matière d’enlèvement des déchets

Règlement communal relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets

Règlement d’ordre intérieur du parc de recyclage

Règlement portant allocation d’un subside unique pour couches de bébé

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations

Règlement communal concernant le cimetière forestier intercommunal

Règlement communal relatif à la taxe de dispersion des cendres au cimetière forestier intercommunal

 

Social

Règlement communal sur les registres de la population et les changements de domicile

Règlement communal sur les chiens

Règlement communal concernant l’organisation des services de proximité et fixation de la taxe

Fixation d’une taxe du service de proximité de la Commune de Frisange

Règlement communal fixant la taxe pour les repas sur roues

 

Loisirs et culture

Règlement communal fixant le tarif pour la vente d’un livre

Cours de Nordic Walking – Fixation des droits d’inscription pour la session 2020/2021

Cours organisés par la Commune de Frisange – Fixation des droits d’inscription pour la session 2021/2022

Enseignement musical – Fixation des droits d’inscription pour la session 2021/2022

Règlement communal concernant l’exploitation et l’utilisation des centres culturaux

Règlement communal concernant l’exploitation et l’utilisation des centres culturels et sportifs d’Aspelt, Frisange et Hellange

Règlement communal concernant les aires de jeux , cours de récréation des écoles communales et terrains de sport

Règlement d’utilisation du Hall Sportif Romain Schroeder

 

Organisation communale

Règlement d’ordre intérieur de la Commune de Frisange

Règlement communal sur les prestations du service des régies

Dernière modification le 16.05.2022