Règlements communaux

Aides financières

Règlement communal concernant l’attribution d’une allocation sociale communale

Réglement portant fixation d’une prime d’encouragement pour élèves et étudiants

Règlement communal portant fixation d’une prime d’encouragement pour brevets d’animateurs

Règlement communal concernant l’attribution des récompenses pour exploits culturels et sportifs

Règlement communal concernant l’allocation de subsides aux associations et sociétés de la commune de Frisange

Règlement communal relatif à la promotion de la durabilité, de l’utilisation rationnelle de l’énergie et des énergies renouvelables

Avenant au règlement communal relatif à la promotion de la durabilité, de l’utilisation rationnelle de l’énergie et des énergies renouvelables

Règlement portant allocation d’un subside unique pour couches de bébé

Ordre public

Règlement général de la circulation de la Commune de Frisange – version coordonnée octobre 2023

Règlement communal fixant les taxes pour le stationnement résidentiel

Règlement communal relatif à la taxe de participation au financement des équipements collectifs

Règlement communal sur les chemins ruraux de la Commune de Frisange

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations

Règlement communal concernant le cimetière forestier intercommunal

Règlement communal relatif à la taxe de dispersion des cendres au cimetière forestier intercommunal

Règlement communal sur les prestations du service des régies

Règlement d’ordre intérieur du parc de recyclage

Hygiène

Règlement communal fixant les tarifs en matière d’enlèvement des déchets

Règlement communal relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets

Règlement d’ordre intérieur du parc de recyclage

Règlement portant allocation d’un subside unique pour couches de bébé

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations

Règlement communal concernant le cimetière forestier intercommunal

Règlement communal relatif à la taxe de dispersion des cendres au cimetière forestier intercommunal

Social

Règlement communal sur les registres de la population et les changements de domicile

Règlement communal sur les chiens

Règlement communal fixant la taxe pour les repas sur roues

Loisirs et culture

Foodtrucks: Règlement relatif aux activités ambulantes et/ou commerciales sur le territoire de la Commune de Frisange

Règlement communal fixant le tarif pour la vente d’un livre

Cours organisés par la Commune de Frisange – Fixation des droits d’inscription pour la session 2023-2024

Enseignement musical – Fixation des droits d’inscription en matière d’enseignement musical

Règlement communal concernant l’exploitation et l’utilisation des centres culturaux

Règlement communal concernant l’exploitation et l’utilisation des centres culturels et sportifs d’Aspelt, Frisange et Hellange

Règlement communal concernant les aires de jeux , cours de récréation des écoles communales et terrains de sport

Règlement d’utilisation du Hall Sportif Romain Schroeder

Organisation communale

Règlement d’ordre intérieur de la Commune de Frisange

Règlement communal sur les prestations du service des régies