Règlements communaux

 

Aides financières

Règlement communal portant fixation d’une prime d’encouragement pour brevets d’animateurs

Règlement communal concernant l’attribution des récompenses pour exploits culturels et sporifs

Règlement communal concernant l’allocation de subsides aux associations et sociétés de la commune de Frisange

Règlement portant allocation d’un subside unique pour couches de bébé

 

Ordre public

Règlement général de la circulation de la Commune de Frisange – janvier 2020

Règlement communal sur les chemins ruraux de la Commune de Frisange

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations

Règlement communal sur les prestations du service des régies

 

Hygiène

Règlement communal fixant les tarifs en matière d’enlèvement de déchets

Règlement communal relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets

Règlement portant allocation d’un subside unique pour couches de bébé

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations

 

Social

Règlement communal sur les registres de la population et les changements de domicile

Règlement communal sur les chiens

Règlement communal concernant l’organisation des services de proximité

 

Loisirs et culture

Règlement communal concernant l’exploitation et l’utilisation des centres culturaux

Règlement communal concernant l’exploitation et l’utilisation des centres culturels et sportifs d’Aspelt, Frisange et Hellange

Règlement communal concernant les aires de jeux , cours de récréation des écoles communales et terrains de sport

Règlement d’utilisation du Hall Sportif Romain Schroeder

 

Organisation communale

Règlement d’ordre intérieur de la Commune de Frisange

Règlement communal sur les prestations du service des régies

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